Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site L’atelier de Milaé (https://atelier-milae.myshopify.com). En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

## 1. Informations sur l’entreprise

**L’atelier de Milaé** 

Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur 

900 996 166 00022

1227 Route de Fontaine-Couverte - 53540 CUILLE

Email : atelier-milae53@gmail.com

TVA non applicable – article 293 B du CGI

## 2. Produits

Les produits proposés sont fabriqués à la main. De légères variations de forme, couleur ou taille, des irrégularités, des bulles d'air peuvent exister. Chaque pièce est unique.

## 3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

## 4. Commande

La commande est validée une fois le paiement accepté. Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement.

## 5. Paiement

Le paiement est sécurisé via Shopify Payments. Les données bancaires ne sont jamais stockées.

## 6. Livraison

Les commandes sont expédiées sous 5 jours ouvrés. Livraison en France métropolitaine via La Poste ou Mondial Relay.

## 7. Rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation (sauf produits personnalisés). Les frais de retour sont à la charge du client.

## 8. Propriété intellectuelle

Les textes, photos et créations sont la propriété exclusive de L’atelier de Milaé. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

## 9. Données personnelles

Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande. Voir notre politique de confidentialité.

## 10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l’entreprise.